En images
Un vote rattaché à un point de l'ordre du jour.
Pas une maquette : la capture vient de l'application.
L'ordre du jour d'un côté, les décisions de l'autre. Au même endroit.
Une réunion de conseil syndical dure deux heures et laisse trois lignes de notes. Coprelo permet de construire l'ordre du jour à plusieurs, de voter en amont sur ce qui peut l'être, et de repartir avec un compte-rendu imprimable — présents compris.
Sans carte bancaire. Membres du conseil illimités.
Le conseil se réunit, discute beaucoup, décide un peu — et six semaines plus tard, plus personne ne se souvient de ce qui avait été acté ni par qui.
Écrit par une seule personne, souvent dans l'urgence. Ceux qui avaient un sujet à ajouter n'ont pas eu le temps de le dire.
Faute de trace écrite du dernier tour de table, le même sujet revient à l'ordre du jour trois réunions de suite.
Il faudrait s'y remettre le lendemain, à froid. Il finit rarement rédigé, et jamais transmis.
L'ordre du jour se remplit au fil des semaines, et les votes qui peuvent se tenir à distance sont déjà clos quand on se retrouve.
Un document Word et un tour de table
Un ordre du jour vivant
Une réunion n'est pas un événement isolé : c'est un moment dans un fil qui continue.
Chacun ajoute ses points, avec son nom. Sur ceux qui s'y prêtent, un vote est ouvert : il se clôt automatiquement à l'heure de la réunion, donc chacun se prononce quand il peut.
La liste des membres présents se note en un geste. Les votes déjà clos affichent leur résultat : la discussion porte sur ce qui reste ouvert.
Présents, ordre du jour, résultat de chaque vote avec le nom des votants et le sens de leur vote, plus le texte du compte-rendu. Prêt à imprimer ou à enregistrer en PDF.
Pas une maquette : la capture vient de l'application.
Ce que dit la loi. Par défaut, le conseil syndical ne décide pas à la place de l'assemblée : l'article 21 de la loi du 10 juillet 1965 lui confie d'assister le syndic, de contrôler sa gestion et de donner son avis. Mais l'assemblée générale peut lui déléguer le pouvoir de prendre certaines décisions (articles 21-1 à 21-3), à condition que le conseil compte au moins trois membres, et pour deux ans au maximum, renouvelables par une décision expresse.
Dans ce cas, l'article 21-1 du décret du 17 mars 1967 impose que ces décisions soient consignées dans un procès-verbal signé par deux membres, mentionnant « le nom des membres du conseil syndical ayant participé à la délibération et le sens de leur vote », puis transmis au syndic qui l'inscrit au registre des procès-verbaux.
Le compte-rendu imprimable de Coprelo reprend précisément ces informations. Il ne se signe pas et ne se transmet pas tout seul : ces deux gestes restent les vôtres.
Sources : articles 21-1 et suivants de la loi n° 65-557 et article 21-1 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967 (Légifrance).Oui, et c'est la façon dont Coprelo est pensé. Un vote ouvert sur un point de l'ordre du jour se clôt à la date de la réunion : chacun se prononce quand il peut, dans les jours qui précèdent. La réunion sert alors à discuter ce qui reste à trancher, pas à recompter des voix.
Il en contient les éléments, mais il ne s'y substitue pas à lui seul. Lorsque le conseil délibère sous délégation de pouvoirs, le procès-verbal doit être signé par deux de ses membres puis transmis au syndic. Coprelo produit un compte-rendu imprimable qui reprend les présents, l'ordre du jour et, pour chaque vote, le nom des votants et le sens de leur vote : la signature et la transmission restent de votre ressort.
Un point de l'ordre du jour peut devenir une carte du tableau de suivi en un geste, en gardant la mention de la réunion d'origine. Le sujet continue donc d'avancer entre deux réunions, au lieu de réapparaître à l'identique à la suivante.
Non. Un quorum peut être fixé à l'ouverture d'un vote, mais il reste facultatif. Les membres qui ne se sont pas prononcés n'apparaissent pas au compte-rendu : celui-ci ne cite que ceux qui ont réellement pris part à la délibération.
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30 min avec Antoine, membre d'un conseil syndical. Ou essai libre, sans carte bancaire.